????? : Le mot de toutes les controverses.

Pourquoi ne serait-il pas controversé?
S’il peut désigner un impôt, ce mot ????? veut dire aussi ???? ou de ?????? ?? ???? ????? ????? ?? ????? ????? ??? ?????? ?? ???? ????? ou ?? ??????? ??????? ou ?????? ou encore ??? ???????? ????????? ????? ??? ?????? ??????? ?????? ).

D’emblée et à plus d’un titre, ce mot ne pouvait apporter de solution, il recèle beaucoup de violence et en appelle aussi. Pour les uns c’est le moyen sauveur des caisses de l’Etat, mais ce n’est que la solution de facilité pour d’autres. Le mot est malheureux certes, mais des solutions, il en faut.

S’agissant de la vignette ou taxe automobile, initialement destinée à créer un fonds de solidarité assurant des revenus aux personnes âgées en France, elle a toujours été objet de discorde. Faisant baver les caisses de l’Etat, elle constitue une taxe qui a toujours été perçue comme inéquitable. elle est indexée sur le poids de la marchandise transportable ou sur la puissance fiscale des voitures. Pour le transport de marchandise, ce sont les transporteurs professionnels qui sont les plus taxés face aux agriculteurs qui en payent le moins. Quant aux voitures destinées au transport de personnes c’est la puissance fiscale qui fixe cet impôt et c’est la France qui fixe la puissance fiscale par rapport à l’origine du véhicule favorisant ainsi les marques locales.

Cet impôt a plutôt besoin d’être revu, par son annulation si on arrive à nous en passer ou par sa révision s’il reste nécessaire. La circulation des véhicules n’est plus un luxe, c’est un moyen de production qu’on ne devrait pas ponctionner pour ne pas freiner la croissance mais, en attendant de le voir disparaitre, il faudra mieux l’équilibrer.

Nous pensons qu’il faut se débarrasser immédiatement de l’indexation sur ce qui est appelé «puissance fiscale» car c’est une fiction qui ne donne aucune information réelle sur le véhicule, c’est plutôt une désinformation, un leurre insupportable. Nous pensons, aussi, qu’il faut tenir compte des régions.

On doit tenir compte de la cylindrée des véhicules légers ou de leur puissance réelle pour en fixer la taxe de circulation due. Par ailleurs on doit aussi tenir compte de l’adresse d’immatriculation pour les véhicules de transport agricole ou encore professionnels, cela peut être un moyen de pousser les grandes entreprises à s’établir dans les régions et à y créer des centres d’intérêts.

La protection de l’environnement et l’énergie utilisée doivent aussi influencer cet impôt. A cet égard, le gaz présente un carburant propre, produit localement et surtout une panoplie de métiers nouveaux à développer pouvant créer de l’emploi, son utilisation doit être encouragée au même titre que les véhicules électriques et hybrides.

Cet impôt peut, donc, changer de peau et devenir un outil efficace d’incitation et de gestion tout en demeurant une ressource importante et plus équitable.

Cette taxe a une seconde vie, puisqu’elle permet de ramener d’autres ressources, ce sont les amendes pour infractions.  Mais c’est dans le domaine du transport de marchandises que les fraudes sont plus fréquentes et à ce titre? de fortes amendes devront être appliquées. Chaque véhicule devra se limiter à son secteur d’activité et ceux évoluant dans le domaine de la contrebande devront payer n fois la taxe due.

S’agissant d’une taxe de circulation, il est logique qu’elle ne soit pas due quand le véhicule est immobilisé. On devrait, en effet, pouvoir payer le reste de la période lors de la remise en circulation surtout que la circulation en défaut de paiement expose au double du montant dû. Dans ce même contexte il est illogique d’exiger le paiement de la suite complète des années passées, n’est-elle pas un impôt annuel?

Au final, on peut gagner en équité et surtout à diversifier cet impôt pour en faire une incitation à l’emploi et à l’établissement en milieux défavorisés.

Et si on la payait plutôt, avant son échéance?, pourquoi elle ne serait pas moins chère? cela  peut combler un besoin imminent des caisses d’une part, et en fera une taxe citoyenne d’autre part.
Alors, pour quand son annulation?

Nézih Souei