Le registre central du commerce opérationnel

TUNIS, 24 fév 2010 (TAP)- Le nouveau siège du registre central du commerce (RCC), nouvelle structure gérée par l'Institut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle (INNORPI), a été inauguré mercredi à Tunis.

Une cérémonie a été organisée à cette occasion en présence, notamment de MM. Afif Chelbi et Ridha Ben Mosbah, respectivement ministres de l'industrie et de la technologie et du commerce et de l'artisanat. Le RCC est chargé de centraliser les informations consignées dans chaque registre local, lesquelles concernent les commerçants et les entreprises et de les mettre à la disposition du grand public et des différents intervenants économiques (banques, assurances...).

Cette nouvelle structure reçoit à cet effet un extrait des inscriptions effectuées au greffe du tribunal et un exemplaire des actes et des pièces qui y ont été déposés. Le registre qui constitue une base de données continuellement mise à jour, associe d'autres structures administratives à ce système, à l'instar des ministères de la justice et des droits de l'Homme, de l'industrie et de la technologie et du commerce et de l'artisanat.

Objectif :permettre à l'INNORPI de suivre l'évolution des données économiques nationales et internationales. L'INNORPI peut sur demande fournir des informations en effectuant des recherches payantes à travers la base de données du RCC.

MM. Chelbi et Ben Mosbah ont souligné à cette occasion que cette nouvelle structure vient renforcer les réalisations accomplies notamment en matière de dynamisation et de mise à niveau du système du registre de commerce, afin de l'adapter aux législations et lois en vigueur.