La prestation de serment aux USA: un fauteuil pour deux !

Par Mohsen Redissi - Personne n’ose mettre en question l’importance de la prestation de serment dans la vie politique américaine et dans le système de gouvernement aux Etats-Unis. Le président élu, ministres, directeurs des agences nationales, ambassadeurs et parlementaires se rejoignent tous. La main gauche sur la Bible ou sur le Coran si de confession musulmane, la main droite levée, tous jurent allégeance à l’Etat, de le servir, de le chérir et de défendre sa constitution.

La Cour suprême américaine affirme que selon la constitution la prestation de serment d’un président doit se faire avant qu’il n’entre en fonction et non pas avant de devenir président. Dans la pratique le président américain devient président le jour de l’annonce du scrutin quelques heures après la fermeture des bureaux de vote à quelques exceptions près.

Le hasard fait bien les choses et il les a faites en grand cette fois pour cet illustre inconnu M. David Rice Atchinson. Il n’a pas à se plaindre, le hasard a fait de lui en l’espace de quelques heures de la nuit à son insu le tout puissant président des Etats-Unis. De l’obscurité à la lumière comme en témoigne la plaque sous sa statue de bronze dévoilée à Plattsburg, Missouri, en 1928.

Juriste de formation, M. David Rice Atchison s’est installé dans le Missouri où il a ouvert un cabinet d'avocats dans le comté de Clay en 1829. Il brigue la législature de son Etat en 1834, puis devient juge à la Cour d'État pendant deux ans avant que le gouverneur ne le nomme pour occuper un siège vacant au Sénat en 1843.

Il jouissait d’une grande popularité auprès de ses pairs, ils l’ont élu à 13 reprises président pro tempore, président intérimaire du Sénat, successeur direct du bureau ovale en l’absence, la mort, la démission ou l’incapacité physique ou mentale du président et du vice président les deux à la fois.

Selon la constitution américaine, le vice-président est le président du Sénat. Le 2 mars 1849 le vice-président George M. Dallas a pris congé du Sénat pour se consacrer aux préparatifs de la passation du pouvoir entre le président élu Zachary Taylor et le président sortant James Polk. Les sénateurs comme à l’accoutumée ont encore élu Atchison président pro tempore. Un coup de chance et la conjugaison du calendrier politique ont fait de lui un président d’un jour.

Les mandats des présidents et des sénateurs commencent et se terminent à midi le 4 mars. En 1849, le 4 mars 1849 était un dimanche. En bon chrétien, le président élu Zachary Taylor a préféré reporter son inauguration au lundi 5 mars, dimanche étant le jour du Seigneur. Ce décalage bénin aurait pu changer la face de l’histoire. Le mandat du président Polk prenait fin le 4 mars à midi le dimanche en vertu de la loi sur la succession présidentielle de 1792, mais Zachary Taylor n’a prêté serment que le lendemain lundi 5 mars à midi. Qui était président après le 4 mars de midi jusqu’au 5 mars midi ? Le président pro tempore du Sénat suit  immédiatement la ligne de succession présidentielle. Atchison est devenu ainsi le président des Etats-Unis du dimanche 4 mars à midi au lundi 5 mars jusqu’à midi. Cette hypothèse a été en quelque sorte confirmée par l'Alexandria Gazette dans son édition du 12 mars. Loin du vacarme de la capitale fédérale et de la Maison blanche, il aurait peut-être dormi à poings fermés, le sommeil du juste pendant tout son terme.  M Atchison a écrit en 1880 que «je n'ai jamais agi un seul instant en tant que président des États-Unis.»   

En 1925 George Haynes historien spécialiste du Sénat a rejeté les revendications de la présidence d’Atchison. Selon lui son mandat en tant que président intérimaire s'était terminé à midi le 4 mars. Atchison n’a repris son siège en tant que sénateur et président intérimaire qu’après la session extraordinaire du Sénat tenue le 5 mars juste avant la prestation de serment du nouveau président Zachary Taylor. Avant sa réélection il a perdu tout caractère officiel : son titre de sénateur et président intérimaire sont caducs.

D’autres présidents par ignorance ou par inadvertance ont reporté la prestation de serment en la décalant ou en la reportant par convenance sans trop se soucier des retombées possibles de ce report minime soit-il. L’ancien président John Quincy Adams a noté ce point précis  dans son journal que le retard crée «une sorte d'interrègne pendant lequel il n'y a aucune personne qualifiée pour agir en tant que président».

Rutherford B. Hayes a prêté serment lors d'une cérémonie privée à la Maison Blanche le samedi 3 mars 1877 deux jours avant sa cérémonie inaugurale publique. Le serment de Hayes soulève cependant une autre question qui n’a pas beaucoup retenu l’attention. Si le mandat du président sortant Ulysses S. Grant ne prend fin que le lendemain 4 mars, dans ce cas de figure les États-Unis ont-ils eu deux présidents en même temps pendant un jour ?

Un fauteuil pour deux ? Ou, deux présidents pour le prix d’un ? Les protocoles en politique nous réservent toujours des surprises.

Mohsen Redissi