Les mémoires d’un haut magistrat, Mabrouk Benmoussa

Depuis son enfance à Douz (Kébili) jusqu’à son accession à la tête de la Cour de cassation, Mabrouk Benmoussa porte un récit de vie aussi riche qu’animé. Tout au long de sa carrière de juge, puis de haut magistrat, il a accumulé des enseignements de jurisprudence, vécu des moments particuliers, connu de grandes figures et enregistré de croustillantes anecdotes. Tous ces ingrédients sont mijotés dans un livre intitulé Mémoires d’un magistrat, la justice aux temps de Bourguiba et de Ben Ali, qui vient de paraître chez Sud Editions.

Longuement, l’auteur revient sur son parcours au sein de la magistrature et son engagement en faveur de la défense des intérêts professionnels. C’est ainsi qu’il retrace avec force détails la constitution de l’Association des jeunes magistrats, les réticences opposées par différents ministres de la Justice à ses revendications, les mouvements de protestation et les conséquences subies par ses dirigeants et membres, avant d’obtenir finalement gain de cause. Le juge Benmoussa cite particulièrement les négociations menées à la Kasbah avec Hédi Nouira, puis son successeur, Mohamed Mzali, et, finalement, les décisions favorables prises par Ben Ali.Dans son récit, l’auteur dresse un portrait de Mohamed Farhat, tout-puissant procureur de la République, évoque nombre de magistrats : Rachid Sabbagh, Mohsen El May, Sadok Hamzaoui, Abdallah Helali, Nejem Ourtatani, Abdelmajid Barguellil, Hachemi Dhideh, Taieb Elloumi, Mohamed Lejmi, Hachemi Zammel… Ainsi que des ministres (Slaheddine Baly, Ridha Ben Ali, M’hammed Chaker, Mustapha Bouaziz, Sadok Chaabane, Béchir Tekkari, etc.). Il révèle des interventions, des pressions, et différentes pratiques dans les coulisses du pouvoir judiciaire, citant des noms, rendant hommage à des magistrats érudits et intègres.L’oliveraie de Bourguiba

Le juge Benmoussa met en exergue une scène particulière concernant le président Bourguiba, victime d’une double usurpation. La première est celle d’un «employé» qui voulait s’approprier une petite oliveraie (30 pieds) à Bouhjar, héritée par Bourguiba de sa mère. Tant qu’il était président, cet «employé» lui livrait la récolte annuelle en huile d’olive que Bourguiba dégustait chaque matin, se rappelant le souvenir de sa maman. Une fois déchu de la Présidence, cette récolte lui fut arrêtée et, pire encore, «l’employé» engagera une affaire en justice se prévalant de la propriété de l’oliveraie et demandant son immatriculation en son nom au registre foncier. Le juge du tribunal foncier de Monastir se déplacera sur les lieux pour procéder à l’audition des témoins et sera alors accueilli par une foule très nombreuse, réfutant le droit de l’usurpateur et attestant de la propriété de Bourguiba.

C’est là qu’intervient la double usurpation. Lorsque Habib Bourguiba Jr effectuera la procédure nécessaire auprès du tribunal foncier, le 11 janvier 1999, il mentionnera dans la case profession du propriétaire Habib Bourguiba la qualité de «président de la République retraité». La nouvelle sera rapidement transmise par le gouverneur au ministre de la Justice qui en saisira le président Ben Ali. Celui-ci ordonnera de remplacer la qualité mentionnée par celle de «Leader Habib Bourguiba»…

Contribution à l’histoire de la justice

Ce n’est là que l’une des scènes rapportées par le juge Benmoussa dans ses mémoires. Il raconte aussi de grands procès politiques et leurs coulisses, le déroulement des réunions du Conseil supérieur de la magistrature sous la présidence de Ben Ali au Palais de Carthage, avec pour instructions passées par les ministres de la Justice de ne pas prendre la parole ou évoquer des demandes. Et bien d’autres situations vécues.

Rares sont jusqu’à présent les magistrats tunisiens qui ont publié leurs mémoires. La plupart des auteurs ont surtout réuni des analyses juridiques et de textes de jurisprudence. Le témoignage du juge Benmoussa lève, quant à lui, un coin de voile sur le fonctionnement de la justice. Evidemment, il ne s’agit que de son propre point de vue. Certains aspects pourraient prêter à débat, voire à contestation, de la part des concernés comme tout livre de ce genre. Il contribue cependant à écrire l’histoire de notre justice…

Mémoires d’un magistrat
La justice aux temps de Bourguiba et de Ben Ali
Sud Editions, novembre 2023, 320 pages, 40 DT