Premier ouvrage sur la question : Les Espaces Maritimes de la Tunisie, de Hassen Mezghani

La guerre des espaces maritimes se joue de plus en plus avec force en mer (Turquie, Grèce, Libye…) et par voie diplomatique, juristes à l’appui. Où en est aujourd’hui la Tunisie ? Elle exprime certes un besoin urgent pour optimiser l’exploitation de ses ressources naturelles terrestres et maritimes afin de surmonter sa crise économique aigüe et développer les métiers de la mer afin de donner à cette dernière l’importance qu’elle mérite.  C’est aussi une question de souveraineté. Peu de travaux de recherche et d’ouvrages y sont consacrés. Mais, de très bonnes publications commencent à paraître.

Dans ce cadre, la souveraineté est la pierre angulaire ainsi que le fil conducteur d’un ouvrage en langue arabe intitulé ''Les Espaces Maritimes de la Tunisie'' vient d’être publié par Hassen Mezghani (Maison arabe du Livre). Il s’agit à l’origine d’une thèse de doctorat sous la direction du doyen M. Ferhat Horchani. Un premier livre de cette spécialité paru en Tunisie.

Le droit international de la mer revêt aujourd'hui une importance particulière. En effet, les espaces maritimes sont d’une valeur inestimable car ils offrent des ressources maritimes vivantes et non vivantes. Désormais, ces espaces sont devenus un sujet de conflits pouvant atteindre le niveau de la confrontation armée entre les États. L’incident politique déclenché récemment dans le bassin Est de la Méditerranée entre la Turquie d’une part, la Grèce et l’Égypte d’autre part, suite à leurs revendications concernant l’exploitation des ressources naturelles dans leurs espaces maritimes, fait preuve de l’importance de la discipline tant sur le plan théorique que pratique.

Le niveau de souveraineté et la Tunisie

Traditionnellement, les espaces maritimes sont divisés en espaces « sous souveraineté » et d’autres « sous juridiction nationale ». Les espaces qui sont souverains pour un pays sont les eaux intérieures et la mer territoriale, tandis que les espaces sous juridiction nationale sont représentés dans la zone contigüe, la zone économique exclusive et le plateau continental. La différenciation entre ces espaces est basée sur le critère de la souveraineté. Toutefois, le niveau de la souveraineté est une fonction sensiblement négative à la variation de la distance entre un point de situation et la côte terrestre.

La Tunisie, comme d'autres pays côtiers, possède plusieurs espaces maritimes. Elle a des eaux intérieures, une mer territoriale et un plateau continental ; elle a déclaré une zone contigüe ainsi qu’une zone économique exclusive. Mais la Tunisie surplombe une mer semi-fermée, qui est la Méditerranée, et ses espaces maritimes sont frontaliers avec les espaces maritimes des pays voisins : la Libye, l’Algérie, l’Italie et la Malte.

Donner l’autorité à un État comme la Tunisie à exploiter ses richesses

Cet entrelacement des espaces maritimes tunisiens et des espaces maritimes desdits pays crée plusieurs conflits d’intérêts, parfois des tensions et des différends. Il a donc fallu définir les espaces maritimes tunisiens non seulement dans un but unique de délimitation maritime, mais aussi pour donner l’autorité à un État comme la Tunisie à exploiter ses richesses vivantes et non vivantes dans le cadre du respect mutuel des règles du droit international régissant la matière. Les richesses vivantes sont principalement la richesse halieutique qui peut être localisée dans les eaux nationales ou celles attachées au plateau continental, quant aux richesses non vivantes, comme le pétrole ou le gaz naturel, c'est celle immergée dans la mer dont son exploitation se situe au niveau du sous-sol de l'étendue des rivages couverts par l'eau.

En deux parties

L’ouvrage comporte deux parties : La première concerne l'étude des espaces soumis à la souveraineté nationale, à savoir les eaux intérieures et la mer territoriale. Quant à la seconde, elle traite les espaces soumis à la juridiction nationale, à savoir le plateau continental et la zone économique exclusive.

Une méthodologie simple a été choisie et qui s'appuie sur l’étude de chaque espace séparément, d’abord en procédant à l’identification, puis en exposant les moyens de leurs exploitations.

La recherche dans ce livre a été mené avec l’appui de nombreuses sources bibliographiques et référentielles juridiques, principalement les conventions internationales, la jurisprudence de la Cour Internationale de Justice et les écrits des spécialistes dans le domaine du Droit de la mer, sans oublier bien entendu les législations nationales.

Des cartes très utiles

Des cartes ont également été intercalées pour soutenir le développement et cristalliser l’aspect parfois technique de la matière, en particulier les cartes de détermination des frontières maritimes de la Tunisie.

Cet ouvrage présente, par ailleurs, un autre avantage puisqu'il étudie les espaces maritimes de la Tunisie ‘ici et maintenant’ avec une réflexion prospective portée sur le futur. Par la suite, la mise à jour des données et des idées relatives aux espaces maritimes tunisiens est devenue nécessaire et utile afin de dévoiler les opportunités futures.

Les Espaces Maritimes de la Tunisie est pratiquement le premier ouvrage sur la question en Tunisie. Il mérite lecture afin de connaître la situation actuelle de nos ressources maritimes ainsi que notre potentiel pour le futur.  L’ouvrage de M. Mezghani sera d’une grande utilité pour des franges très larges de lecteurs : chercheurs - enseignants et étudiants bien entendu, mais aussi décideurs politiques, experts, fonctionnaires, arbitres juges et avocats ainsi que tout lecteur intéressé par ces questions très actuelles du droit international.

Les Espaces Maritimes de la Tunisie

de Hassen Mezghani

Editions de la Maison arabe du Livre